Marque renouvelée - Marque en vigueur

DELICES GOURMANDS
SOCIETE BERNARD, SAS

Numéro de dépôt :
97692913
Date de dépôt :
25/08/1997
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/08/2027

Présentation de la marque DELICES GOURMANDS

Déposée le 25 août 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DELICES GOURMANDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-40 du 3 octobre 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE BERNARD domicilié(e) KERBETHUNE - 56500 - MORÉAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 869 500 223 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis domicilié(e) 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.

La marque DELICES GOURMANDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97692913.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DELICES GOURMANDS arrivera à expiration en date du 25 août 2027.

SOCIETE BERNARD a également déposé les autres marques suivantes : SAUC'UP , BERNARD , JAMBON LE DELICIEUX


SOCIETE BERNARD, SAS - KERBETHUNE - 56500 - MORÉAC - France - SIREN 869500223


CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis - 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 22 mai 2007 n°2341798 - Publication au BOPI 2007-05-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-06

Publication - Publication le 3 oct. 1997 au BOPI 1997-40

Renouvellement sans limitation le 30 mai 2017 n°2650195 - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-05-30

Viande; Plats préparés (ou cuisinés) à base de viande